Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERROIRS DE FRANCE
GMBS BARRE Frères

Numéro de dépôt :
92431660
Date de dépôt :
14/08/1992
Lieu de dépôt :
NANTES

Présentation de la marque TERROIRS DE FRANCE

Déposée le 14 août 1992 par GMBS BARRE Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « TERROIRS DE FRANCE »

Le déposant est GMBS BARRE Frères, domicilié(e) Beau-Soleil , 44190 GORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Auguste BARRE BARRE Frères - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GMBS BARRE Frères a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE NOMINOE , CHATEAU DE L'EPINAY , (Marque figurative) , LA DOYENNE , CUVEE NOMINOE , LES CAVES DU COMTE NANTAIS , LA VIGNE AUX MOINES , KREC'H GWEN , CHATEAU DE LA BRETESCHE , ROCAVEN


GMBS BARRE Frères - Beau-Soleil , 44190 GORGES - France


Monsieur Auguste BARRE BARRE Frères - France


Inscription le 24 juillet 1996 - Rejet total n°204379 - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1996-07-24

VINS (blancs, rouges ou rosés) de PAYS ou d'APPELLATION d'ORIGINE CONTROLEE